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Services et produits

Qu’est-ce qui est disponible?

Produits :

  • Au bureau de l’enregistrement foncier, vous trouverez toutes sortes de cartes (topographiques, orthophotographiques, urbaines et rurales, thématiques et hydrographiques). Vous pourrez également acheter ou commander dans chaque bureau de l’enregistrement foncier des brochures sur les pistes cyclables, les sentiers de randonnée et les sentiers d’écotourisme, des produits géographiques apparentés et des photos aériennes pour l’ensemble de la province.

  • Le site GeoNOVA (en anglais seulement) est la passerelle permettant d’accéder aux renseignements géographiques sur la Nouvelle-Écosse, avec également des liens vers le site pour les produits géographiques.

Services:

  • Au bureau de l’enregistrement foncier, vous pourrez commander des cartes et des rapports personnalisés sur des renseignements relatifs aux terrains, acheter des copies imprimées de renseignements fonciers et de renseignements du registre disponibles en accès public, acheter des copies de documents et faire des recherches dans le système de documents relatifs aux terrains pour obtenir des renseignements sur les propriétaires et d’autres renseignements apparentés. Sont également disponibles les index du registre et d’anciens documents pour les recherches généalogiques et les renseignements d’ordre historique sur les transactions foncières.

Emplacements

Cette carte interactive vous permet de sélectionner chaque bureau de l’enregistrement foncier pour obtenir de plus amples renseignements sur son emplacement et ses coordonnées.

Frais

Les règlements établis en application de la loi sur les coûts et les frais (Costs and Fees Act) et les règlements généraux établis en application de la loi sur l’enregistrement foncier (Land Registration Act) définissent les frais pour l’enregistrement des documents et les services apparentés pour le registre des actes notariés et des titres fonciers.

La grille tarifaire pour les produits en vente définit les frais pour tous les produits géographiques et apparentés créés par GeoNOVA ou le centre de géomatique (Geomatics Centre) et vendus au centre de géomatique et dans les bureaux de l’enregistrement foncier. Les bureaux de l’enregistrement foncier s’occupent également de la distribution d’autres cartes et renseignements géographiques produits par d’autres organismes.

Qu’est-ce que « Property Online »? Est-ce que ce service est fait pour moi?

Toute personne ou entreprise qui utilise régulièrement des renseignements sur les propriétaires fonciers et d’autres renseignements fonciers apparentés trouvera le service « Property Online » (POL) utile. Ceci concerne des organismes comme les cabinets d’arpenteurs et d’ingénieurs, les entreprises immobilières, les institutions financières, les cabinets d’avocats, les cabinets d’experts-conseils, les industries basées sur les ressources, les municipalités et les organismes du gouvernement fédéral et provincial. Les renseignements de POL, qui peuvent être consultés à partir d’un ordinateur quelconque connecté à Internet, peuvent être explorés dans le cadre de recherches sur le numéro d’identification des parcelles, le nom du propriétaire, le numéro de compte d’évaluation, l’adresse municipale ou l’emplacement géographique (ville, comté, etc.). On peut également se servir de POL pour créer et imprimer des cartes personnalisées. POL comporte aussi d’autres renseignements sur les propriétés, comme le répertoire complet des concédants et des concessionnaires de la province, et fournit des liens vers les soldes des taxes municipales pour les municipalités qui fournissent ces informations.

Si ce service est fait pour vous, voici comment procéder pour vous abonner.

Pour vous abonner à POL, il vous faut signer une convention d’abonnement correspondant au type d’utilisateur que vous êtes et une entente de prélèvement bancaire automatisé. Les frais mensuels d’abonnement vous permettent de faire jusqu’à cinq heures de recherches en ligne. Si vous avez besoin de plus de temps pour vos recherches, vous devrez payer un tarif horaire supplémentaire.

Note:  L’utilisation du service n’est calculée que lorsque l’utilisateur fait effectivement une interrogation des données. L’utilisation n’est pas facturée quand l’utilisateur est simplement connecté au site POL sans envoyer de commande d’interrogation.

Tutoriels sur POL

Explorez un tutoriel sur Property Online.

Afficher le module 1 – Initiation à Property Online (en anglais seulement)
Afficher le module 2 – Recherche d’un numéro d’identification et affichage de la carte (en anglais seulement)

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