Gouvernement de la Nouvelle-Écossenovascotia.ca
novascotia.caGouvernement de la Nouvelle-Écosse Nouvelle-Écosse, Canada
 
Accès Nouvelle-Écosse
Texte :  A+ A-

Plaque d’immatriculation gaélique

Le Bureau des véhicules automobiles, en collaboration avec les Affaires gaéliques, a créé une nouvelle plaque d’immatriculation gaélique pour rendre hommage à la langue, à la culture et à l’identité des Gaëls de la Nouvelle-Écosse. La plaque affiche le symbole des Gaëls de la Nouvelle-Écosse et les mots ALBA NUADH au bas de la plaque.

La plaque d’immatriculation gaélique est maintenant disponible dans tous les centres Accès Nouvelle-Écosse ou au Bureaux des véhicules automobiles.

La nouvelle plaque d’immatriculation sera délivrée en ordre séquentiel pour les véhicules à passagers (c’est-à-dire les voitures et les voitures familiales) et les véhicules utilitaires légers dont le poids n’excède pas 5000 kg (c’est-à-dire les camions, les VUS et les fourgonnettes).

Droits d'immatriculation

Les droits d’immatriculation pour la plaque gaélique correspondront aux droits d’immatriculation habituels d’un véhicule, selon la classe et le poids du véhicule. De plus, un don de 50 $ sera perçu au moment de la délivrance et des renouvellements de la plaque d'immatriculation. Le don de 50 $ sera versé au fonds spécial Gàidheil Air Adhart (Gaels Forward).

Il est possible de remplacer la plaque d'immatriculation actuelle d'une voiture par la nouvelle plaque gaélique. Il suffit de rendre la plaque d'immatriculation actuelle et de verser le don de 50 $. Il n'est pas nécessaire d'attendre au moment du renouvellement bisannuel régulier de la plaque d'immatriculation.

Lors des renouvellements futurs, les droits d'immatriculation réguliers et le don de 50 $ s'appliqueront.

En cas de perte ou de vol, il en coûte 5,80 $ pour remplacer une plaque d'immatriculation gaélique.

Il faut fournir l'information sur l'assurance automobile chaque fois qu'une plaque d'immatriculation de véhicule est délivrée ou renouvelée. Un formulaire de déclaration d'assurance doit être rempli pour les demandes présentées en personne et par la poste. Pour les demandes de renouvellement en ligne, vous devrez fournir l’information électroniquement.

Fonds spécial Gàidheil Air Adhart (Gaels Forward)

Ce sont les Affaires gaéliques qui administrent le fonds spécial Gàidheil Air Adhart (Gaels Forward). Le fonds servira à soutenir les projets culturels gaéliques qui favorisent la préservation et l’essor de la langue, de la culture et de l’identité des Gaëls en Nouvelle-Écosse. Obtenez de plus amples renseignements sur le fonds spécial Gàidheil Air Adhart (Gaels Forward) en consultant le site Web (en anglais et en gaélique) des Affaires gaéliques.

Remarque : l'Agence du revenu du Canada précise que le don n’est pas déductible aux fins de l’impôt.

Pour plus d'information, veuillez consulter le site Web des Affaires gaéliques : https://gaelic.novascotia.ca.