Bureau des véhicules automobiles - Guide du conducteur
SNSMR

Guide du conducteurLe Guide du conducteur de la Nouvelle-Écosse contient de l'information pour tous les conducteurs - nouveaux et expérimentés. Il renseigne le lecteur sur les règlements relatifs à l'utilisation de véhicules automobiles en Nouvelle-Écosse, les permis, l'immatriculation, l'inspection et la déclaration de collisions.

Le Guide explique la loi de la Nouvelle-Écosse en termes simples. Pour prendre connaissance de la loi, se reporter à la loi sur les véhicules automobiles (Motor Vehicle Act).

Cette publication est actuellement offerte en format Adobe Acrobat.

Les illustrations devraient être imprimées en couleur afin d'assurer la transmission de toute l'information.


SNSMR

Veuillez noter que les modifications suivantes ont été apportées au Guide du conducteur :

Zone scolaire
Quand il y a des enfants dans une zone scolaire, conduire à une vitesse supérieure à 30 km/h dans les secteurs où la limite de vitesse est de 50 km/h juste avant d'entrer dans la zone scolaire, de même que  conduire à une vitesse supérieure à 50 km/h dans les secteurs où la limite de vitesse est supérieure à 50 km/h juste avant d’entrer dans la zone scolaire, constitue une infraction, et ce, peu importe le moment de la journée.

Si vous êtes impliqué dans une collision
Le Bureau des véhicules automobiles reçoit par écrit des renseignements sur les collisions en Nouvelle-Écosse. Ces renseignements seront inscrits à votre dossier. Le rapport sur les collisions inclut des renseignements sur :

  • les dommages matériels de 2 000 $ ou plus;
  • les blessures ou les décès causés par un accident de la route.

Céder le passage aux autobus
Lorsqu'un autobus est arrêté à un arrêt d'autobus et qu'il signale son intention de se réintégrer à la circulation sur une route, tout autre véhicule doit céder le passage à l'autobus sauf s'il n'est pas possible de le faire de façon sécuritaire.

Vous pouvez également acheter une copie papier du Guide du conducteur aux endroits suivants :

bulletEn personne : À tout comptoir du Bureau des véhicules automobiles (vous trouverez un comptoir dans votre localité à l'aide de l'information contenue dans ce site);

bulletPar commande postale : Publications du gouvernement de la N.-É. (C.P. 637, Halifax, Nouvelle-Écosse, B3J 2T3);

bulletEn ligne : Sur le site Web de Publications du gouvernement de la N.-É.

bulletPar téléphone : Demandes de renseignements du public au (902) 424-5200 ou 1-800 670-4357 (sans frais);

bulletPar courrier auprès du Bureau des véhicules automobiles :
SNSMRDivision de la prestation des services
SNSMRBureau des véhicules automobiles
SNSMRC.P. 1652
SNSMRHalifax (Nouvelle-Écosse)
SNSMRB3J 2Z3

Les frais sont de 9,00 $ plus les taxes qui s'appliquent (au total 9,45 $).

On peut aussi trouver des exemplaires de référence du Guide dans les bibliothèques publiques et les écoles secondaires.


Index de renseignements sur le permis de conduire


*Remarque : Ces documents sont en format PDF. Pour y accéder, vous devez utiliser AdobeMD Reader. Si vous n’avez pas ce logiciel, vous pouvez le télécharger gratuitement.

Adobe Reader